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Marques déposées par la société étrangère L T G LUFTTECHNISCHE GmbH
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ACCUVENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCUVENT
L T G LUFTTECHNISCHE GmbH, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1432961
Date de dépôt :
30/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/1997

Présentation de la marque ACCUVENT

Déposée le 30 octobre 1987 par la société étrangère L T G LUFTTECHNISCHE GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCUVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère L T G LUFTTECHNISCHE GmbH domicilié(e) Wernerstrasse 9, 7000 STUTTGART 40 (République Fédérale d'Allemagne). - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.

La marque ACCUVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCUVENT est expirée depuis le 30 octobre 1997.

L T G LUFTTECHNISCHE GmbH a également déposé les autres marques suivantes : ACCUVENT , LTG


L T G LUFTTECHNISCHE GmbH, société de droit allemand - Wernerstrasse 9, 7000 STUTTGART 40 (République Fédérale d'Allemagne). - Allemagne


Cabinet HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Echangeurs de chaleur à régénération et leurs parties constitutives.